Une victoire symbolique de Nokia contre Apple

Un membre de l’ITC recommande que le juge tranche en faveur de Nokia et HTC dans le procès qui les oppose à Apple. Si la décision de justice d’août prochain peut aller à l’encontre de cette recommandation, c’est une première victoire symbolique pour les deux sociétés.

Des enjeux importants

Ce procès est important pour deux raisons. La première est qu’il oppose Nokia et Apple qui sont enlisés dans une série de procédures judiciaires complexes. Le nombre de brevets à la clé semble indiquer que leurs litiges devraient probablement se résoudre à l’amiable, mais une première victoire de l’un ou l’autre permettrait de débloquer les négociations en désignant un vainqueur qui pourra poser certaines conditions et un vaincu qui acceptera de payer pour en finir avec cette situation. Il se peut aussi que les deux compagnies continuent à se battre sur la scène juridique pendant encore cinq ans, voire, plus, mais c’est généralement plus rare.

Dans le cas de HTC, le procès est hautement symbolique, car c’est le premier terminal Android à passer devant le juge. Ce n’est pas le seul à faire l’objet d’une procédure, mais une défaite d’Apple pourra l’inciter à se retirer des autres plaintes et laisser le système d’exploitation tranquille. Inversement, une victoire signifierait que Cupertino est en droit de demander que Google cesse de violer ses brevets et la firme pourrait donc tenter d’attaquer Google lui-même et inciter les fabricants de terminaux à abandonner Android.

Une première impression qui va déplaire à Apple

La recommandation qui fait la une des journaux vient de l’avocat Erin Joffre représentant le peuple dans ce procès. En effet, dans le droit procédural américain, un procès devant l’ITC oppose non seulement les sociétés impliquées, mais aussi le public qui est automatiquement partie à l’action. Le but est de protéger les intérêts du consommateur. L’avocat est censé être neutre, ce qui explique que son opinion intéresse la presse qui prend ainsi la température qui semble être favorable à HTC et Nokia. Néanmoins, le juge, Carl Charneski, n’est pas lié par l’opinion de l’avocat. Il devrait trancher cette affaire le 5 août prochain avec une décision qui fera très probablement l’objet d’un appel.

En attendant, une première décision départageant Apple et Nokia devrait être donnée le 5 juin prochain.